Mentions légales

Éditeur

Maison de santé de Revel — 1 place de la Maison de santé, 31250 Revel.

Version de démonstration. Ce site présente un centre fictif : son adresse, ses coordonnées et la plupart de ses praticiens sont inventés. La forme juridique de la structure, le responsable de la publication et le responsable du traitement des données ne sont pas encore renseignés : le centre les indiquera ici avant toute mise en service.

Contact

Pour toute question sur ce site ou sur vos données : à l’accueil du centre, par téléphone au 05 36 49 12 34, ou par courrier à l’adresse ci-dessus, à l’attention du responsable du traitement.

Conception et hébergement

Conception : Aelto (Caraman).

• Ce site : Cloudflare Pages, Cloudflare Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
• Le hub du centre (il reçoit les inscriptions à la lettre, les candidatures et les questions posées sur ce site) : Cloudflare Workers et Cloudflare D1, Cloudflare Inc., même adresse. La région d’hébergement et les garanties de transfert hors de l’Union européenne seront précisées ici avant la mise en service.

Données personnelles : ce que fait ce site

Ce site ne dépose aucun cookie. Vos réglages de lecture (taille du texte, mode sombre…) sont gardés sur votre appareil seulement (stockage local du navigateur, nommé « revel_confort ») ; ils ne nous sont jamais envoyés. Les outils proposés dans les espaces des praticiens fonctionnent entièrement dans votre navigateur : ce que vous y saisissez reste sur votre appareil et n’est jamais transmis. La prise de rendez-vous en ligne est assurée par Doctolib, soumise à sa propre politique de confidentialité.

Le site ne collecte des données personnelles que dans trois cas, détaillés plus bas : votre inscription à la lettre, votre candidature pour vous installer au centre, et les questions que vous posez.

Les questions que vous posez

La question que vous posez à l’assistant « Une question ? » ou sur la page « Chercher une réponse » est envoyée au hub du centre, puis à un service d’intelligence artificielle de Mistral AI (société française), ou de Cloudflare en secours si Mistral ne répond pas. Ce service sert à deux choses : repérer une urgence (il range la question dans une catégorie, par exemple « urgence », « grossesse » ou « question pratique », et le centre affiche alors son propre texte, jamais un conseil écrit par le service), et formuler la réponse aux questions pratiques. Une question sur votre santé lui est donc transmise, elle aussi.

Dans l’assistant, les cinq dernières questions de votre visite accompagnent la suivante, pour qu’une information déjà donnée (« je suis enceinte ») compte pour la question d’après. Elles sont gardées dans votre navigateur seulement (stockage de session, 30 minutes au plus, effacé à la fermeture de l’onglet), et transmises avec la question de la même façon.

Le centre ne conserve ni les questions ni les réponses, et ne les inscrit dans aucun journal ; l’adresse IP est gardée quelques minutes pour limiter les abus. Mistral AI et Cloudflare traitent les questions selon leurs propres conditions. Conditions de conservation chez Mistral AI et Cloudflare : en cours de vérification ; elles seront précisées ici. N’y indiquez aucune information personnelle (nom, date de naissance, numéro de sécurité sociale).

La lettre du centre

Si vous vous inscrivez à la lettre du centre, nous conservons votre adresse e-mail et la date de votre consentement, pour vous envoyer les nouveaux conseils des soignants, les démarches utiles, la vie du centre et les absences prévues. Base légale : votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment. L’inscription n’est valable qu’après confirmation par e-mail : sans confirmation, l’adresse est effacée sous 8 jours. Chaque envoi contient un lien de désinscription ; votre adresse est alors effacée. Elle n’est ni vendue ni transmise à des tiers ; l’acheminement des e-mails passe par un prestataire d’envoi technique, nommé ici avant la mise en service.

Candidature pour s’installer au centre

Le formulaire de la page « Rejoindre » s’adresse aux professionnels de santé. Nous conservons ce que vous y indiquez (nom, profession, e-mail, téléphone, cabinet souhaité, message) dans le hub du centre, consulté par la coordination, uniquement pour vous recontacter au sujet de votre installation. Base légale : les échanges préalables à votre installation, menés à votre demande. Ces informations sont effacées automatiquement au bout de 6 mois (puis des sauvegardes du hub, conservées 30 jours), ou tout de suite si vous le demandez, et ne sont transmises à personne. N’y écrivez rien sur un patient.

Les prestataires qui traitent des données pour le centre

• Cloudflare Inc. (États-Unis) : hébergement du site et du hub, modèle d’intelligence artificielle de secours.
• Mistral AI (France) : tri des questions pour repérer une urgence, formulation des réponses pratiques et transcription de la dictée.
• Google LLC (États-Unis) : seulement si vous la demandez, la traduction de la page (Google Traduction).
• Doctolib : prise de rendez-vous en ligne, pour les praticiens qui la proposent.
• Le prestataire d’envoi des e-mails de la lettre (nommé ici avant la mise en service).

Vos droits

Vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification ou leur effacement, vous opposer à leur traitement ou en demander la limitation, et retirer à tout moment votre consentement à la lettre. Adressez votre demande à l’accueil du centre (voir « Contact ») ; une réponse vous est donnée dans un délai d’un mois. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés, cnil.fr).

Dicter votre question

Le bouton « Parler » (page « Chercher une réponse » et assistant « Une question ? ») n’enregistre que si vous appuyez dessus, au plus 20 secondes, et seulement jusqu’à votre appui sur « Arrêter ». L’enregistrement est envoyé au hub du centre puis au modèle de transcription de Mistral AI (ou de Cloudflare en secours), qui le transcrit en texte. Le centre ne conserve ni l’enregistrement ni le texte. L’adresse IP est gardée quelques minutes pour limiter les abus, sans la question ni l’audio. Le texte apparaît dans le champ : il n’est envoyé qu’après votre relecture, quand vous appuyez vous-même sur « Chercher » ou « Envoyer ». Ne dictez aucune information personnelle ou de santé.

Lecture à voix haute

La lecture à voix haute est réalisée par votre navigateur ; certaines voix passent par un service en ligne de l’éditeur du navigateur. Seul le texte public de la page est lu ; rien n’est enregistré par le centre. Le bouton « Écouter la réponse » de la page « Chercher une réponse » fonctionne de la même façon.

Contenu de santé

Les informations publiées ont un caractère général et ne remplacent ni une consultation ni un avis médical personnalisé. En cas d’urgence, appelez le 15 ou le 112.

Traduction de la page

Le bouton « Langue » du panneau « Confort de lecture » ouvre la même page dans Google Traduction (Google LLC), un service tiers : ce n’est qu’à votre clic que la page lui est envoyée, et ses conditions et sa politique de confidentialité s’appliquent alors. La traduction est automatique et peut contenir des erreurs : pour une démarche importante, demandez à l’accueil du centre.

Polices de caractères

Les polices de caractères sont hébergées sur le site du centre (licence libre SIL Open Font) : leur chargement ne transmet votre adresse IP à aucun tiers. Aucune ressource tierce n’est appelée au chargement de la page ; la traduction ne l’est qu’à votre clic.